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Exercice Clos Ou Clot PDF

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401 Conseil Communal Du 10 Novembre 2018 Ordre Du Jour Séance ...
Boni / Mali exercice proprement dit 21.894,34 € - 542.881,05 € Recettes exercices antérieurs 899.576,00 € 0,00 € Dépenses exercices antérieurs 68.785,83 € 75.326,98 €

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402 Www.matran.ch
peut décider de lever entièrement ou partiellement le huis-clos (art. 62 al. 3 I-CO et art. 5 al. 2 Llnf). 6 Le Conseil communal dispose de la même compétence pour les …

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403 Www.eduhi.at
Huis-clos quasi entièrement tourné entre les murs d' une salle de classe, mettant en scène des personnages dont le corps est contraint (le défoulement physique

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404 604 Eisenbahngrossprojekte / Grands Projets Ferroviaires
Eisenbahngrossprojekte / Grands projets ferroviaires 605 Finalement, les comptes du fonds sont clos lorsque les diffé-rents projets ont été réalisés et que les avances, rémunérées aux

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405 Statuts - Soil.ch
L'exercice se clôt avec l'année civile. Les comptes sont clos au 31 décembre. Manifestations. Art. 16 . 1) La SSP organise chaque année au minimum une journée scientifique et une excursion. 2) D‘autres manifestations peuvent être réalisées au nom de la SSP après accord préalable du comité. 6 . Modification des statuts. Art. 17 . 1) Toute proposition de modification des statuts ...

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