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Definition Du Plu PDF

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1 Fiche Technique 13 : Lexique National D’urbanisme
Les auteurs des PLU(i) conservent la faculté d’étoffer ce lexique par des définitions supplémentaires et de préciser les définitions nationales sans en changer …

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2 DÉfinition Du CaractÈre Des Zones Urbaines Ua, Ub, Uc, …
8 octobre 2004 Rapport de Présentation du Règlement Définition des caractères des zones urbaines UA, UB, UC, UD 112 2 . A LILLE une nouvelle répartition des zonages est décidée dans la ville

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3 Fiche Technique 7 : Le Zonage, Clarification Des Modalités ...
modification du PLU avec délibération motivée, soit à une révision lorsque la zone à urbaniser n’a pas été ouverte à l’urbanisation ou n’a pas fait l’objet d’acquisitions foncières significatives, dans les neuf ans suivant sa création 4 .

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4 Annexe Au Reglement Du Plu - Lexique
23/10/2013 1 ANNEXE AU REGLEMENT DU PLU - LEXIQUE Abri de jardin Petite construction destinée à protéger des intempéries le matériel de jardinage, outils, machines, mobilier de

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5 Chapitre 1 : Les Definitions Communes Au Reglement
LES DEFINITIONS COMMUNES AU REGLEMENT PLU approuvé 7 DEFINITIONS A PRENDRE EN COMPTE POUR L ’APPLICATION DE L ’ARTICLE 5 Terrain Un terrain est une unité foncière, composée d’une ou plusieurs parcelles cadastrales d’un

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6 Le Plan Local D'urbanisme De Marseille
Le PLU est un nouveau document par rapport au POS. Ce livret vise à rendre plus clair Ce livret vise à rendre plus clair le contenu du PLU et sa manipulation dans la recherche d’informations précises.

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7 Dup Mise En Compatibilité - Plu.nantesmetropole.fr
PLU de Nantes NANTES METROPOLE CHAMP D’APPLICATION DES ZONES, SECTEURS ET SOUS SECTEURS Le présent règlement s'applique au territoire de la commune de Nantes, à …

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8 Plu Du Grand Lyon – Documents Généraux - Règlement
plaln ocd’url’lb aiu suplmiadeeiti’ougbÉ c’u xibbcodcbièuiouga ’cle ocd’ plan local d’urbanisme documents gÉnÉraux règlement mise en compatibilite

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9 Plan Local D'urbanisme 3. Regle D'urbanisme Ii – Annexes ...
PLU de Fontenay-sous-Bois Direction de l'Urbanisme et de l'Aménagement 2 ANNEXE I DEFINITIONS Accès L’accès, pour les véhicules motorisés, est le linéaire de façade du terrain ou de la construction ou l’espace par lequel les véhicules pénètrent sur le terrain sur lequel est projetée l’opération, depuis la voie de desserte ouverte à la circulation générale. L’accès doit ...

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10 Dispositions Applicables À La Zone Uc Zone Urbaine ...
L’évacuation des eaux industrielles dans le réseau public d’assainissement, s’il est autorisé, est subordonnée à un pré-traitement.

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