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Cerfa Remplissable En Ligne PDF

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1 Cerfa 15776*01 - Formulaires En Ligne - Accueil
cerfa N° 15776*01 (A) Numéro d’immatriculation du véhicule re(E) Numéro d’identification du véhicule (B) Date de 1 immatriculation du véhicule

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2 Cerfa 14598*01 - Formulaires En Ligne - Accueil
Cerfa Author: Florence Lefrancois Created Date: 1/20/2012 5:22:13 PM ...

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3 Taxe Sur La Valeur AjoutÉe (et Taxes AssimilÉes) N° 10963 ...
Attention! Une situation de TVA créditrice (ligne 25 servie) ne dispense pas du paiement des taxes assimilées déclarées ligne 29.

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4 Attestation De Salaire Pour Le Paiement Cerfa Des ...
cerfa Situation à la ... chaque ligne correspondant - Dans le cas général : les paies échues au cours des 3 derniers mois civils précédant l'arrêt de travail. ...

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5 Direction GÉnÉrale Des Finances Publiques N°3310-ca3 …
Si vous n’avez à remplir aucune ligne de ce formulaire (déclaration « néant »), veuillez cocher la case à droite 0010

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6 Cerfa N°14738*01 - Dpae Déclaration Préalable à L'embauche
cerfa N° 14738*01 Jour Mois Année À : Le : Signature : La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, s' ...

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7 Cerfa 11580*03 - Recus-fiscaux.com
cerfa NO 11580*03 Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général Articles 200, 238 bis et 885-0 V bis A du code énéral des im ôts CGI

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8 Reçu Au Titre Des Dons N° 11580*03 à Certains Organismes D ...
N° 11580*03 Reçu au titre des dons à certains organismes d’intérêt général Articles 200, 238 bis et 885-0 V bis A du code général des impôts (CGI)

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9 Formulaire Cerfa N°13788*01 Mdph - Travail-emploi.gouv.fr
Espace réservé P 1 1 1 0 6 0 1 G DMDPH Tampon dateur de la MDPH Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH N° 13788*01 A - Identification de l’enfant ou de l ...

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10 Certificat De Cession D’un VÉhicule D’occasion Cerfa (à ...
cerfa N° 15776*01 (A ... - soit en ligne à l'aide du téléservice "Je vends ou je donne mon véhicule" accessible à l'adresse : http://www.immatriculation.ants ...

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11 Taxe Sur La Valeur AjoutÉe (et Taxes AssimilÉes)
Si vous n’avez à remplir aucune ligne de ce formulaire (déclaration «néant »), veuillez cocher la case à droite 0010

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12 Demande De Couverture Maladie Universelle Complémentaire ...
cerfa n° 12504*05 - La liste des pièces justificatives à produire : page 2 - Les informations à renseigner concernant : la composition de votre foyer : page 3,

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13 Cerfa De Déclaration D’arme De Catégorie C - Unpact
DECLARATION D’ACQUISITION, VENTE, CESSION OU MISE EN POSSESSION DES ARMES DE LA CATÉGORIE C (Application des articles R. 312-55 et R. 314-20 du code de la ...

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14 DÉclaration D’achat D’un VÉhicule D’occasion Cerfa
cerfa N° 13751*01 A remettre à la préfecture * Veuillez cocher la case correspondante. ** Ce numéro fi gure sur la 1ère page du certifi cat d’immatriculation ...

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Suggestions Relatives :

Cerfa 14880 02

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